Particule Divine

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Mentions Légales

Conditions d'Utilisation

Article I. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 sur la confiance dans l'économie numérique, l'identité du concepteur du site https://www.particule-divine.com concernant sa réalisation et son suivi est mentionnée à ses utilisateurs dans le paragraphe suivant:

Développeur du site: Arnaud F.

Responsable publication: Particule-Divine

Le responsable publication est une personne physique : Arnaud F.

Hébergeur: o2switch – 222, Boulevard Gustave Flaubert - 63000 Clermont-Ferrand

Article II. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site https://www.particule-divine.com implique la pleine et entière acceptation des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation étant susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Particule-Divine sont invités à les consulter régulièrement.

Ce site est accessible à tout moment. Cependant, une interruption pour des raisons de maintenance technique pouvant toutefois être décidée par Particule-Divine, les utilisateurs seront redirigés vers une page de maintenance indiquant quand le site sera à nouveau disponible.

Le site https://www.particule-divine.com est régulièrement mis à jour par Particule-Divine . De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment: elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Néanmoins, dans le cas d'un changement majeur des dites conditions générales d'utilisation et/ou des mentions légales, les utilisateurs en seront informés de manière automatique à l'arrivée sur le site.

Article III. Description des services fournis

Le site Particule-Divine a pour objet de présenter des écris personnel de l'auteur, Particule Divine, tant sur le plan enseignements, réflexions, témoignages que révélations, en ce qui concerne La Bible et sa relation avec Dieu.

Le site Particule-Divine propose aussi l'écoute et le téléchargement de La Bible au format MP3, les téléchargements étant sous forme d'archives.

Le site Particule-Divine pourra aussi présenter des vidéos en rapport avec la foi en Jésus Christ et libres de droits, qu'elles soient d'ordre personnelle ou documentaire.

Quand la fontionnalité sera développée, d'autres utilisateurs pourront eux aussi être amenés à publier leurs propres publications. Dans ce cas, leurs publications seront rassemblées dans une page propre à chacun, publications qui seront identifiées par le pseudo de l'auteur. Les publications qui ne seront pas celles du responsable de publications, Particule Divine, seront identifiables de par le pseudo propre à l'auteur de la publication et seront présentées dans une page qui diffèrera des pages initiales. Ainsi, chaque article portant le pseudo de son auteur, les articles qui ne seront pas ceux du responsable de publications, Particule Divine, se distingueront donc par le pseudo de l'auteur qui l'aura publié en son propre nom et par un design de page qui sera différent du design de base du site afin à ne pas confondre les auteurs. Chaque utilisateur pourra choisir son design parmi la liste de designs proposés.

Cependant, Particule Divine étant le resposable de publication du site Particule-Divine, il se réserve le droit exclusif de suspendre la publication d'un autre utilisateur/auteur si cette publication ne serait pas en adéquation avec La Bible, non pas en termes de doctrine mais en termes de correction, de respect de Dieu et de l'Evangile. Ainsi, tous propos à caractère raciste, antissémite, injurieux, sexuel, violent ou en faisant l'appel ou l'apologie, sera suspendu le temps que son auteur le modifie, et le compte de l'utilisateur pourra être définitivement supprimé, sans possibilité de future réinscription, si l'auteur de l'article non conforme aux présentes règles ne souhaitait pas rectifier ses propos.

Article IV. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site https://www.particule-divine.com utilise la technologie JavaScript. Ainsi, pour son bon fonctionnement, il est conseillé d'activer Javascript dans votre navigateur. Cliquez sur ce lien pour savoir comment activer JavaScript ou Comment activer JavaScript via Google.

Le site https://www.particule-divine.com ne pourra être tenu responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site. Pour un fonctionnement optimal, il convient à l’utilisateur du site d'utiliser un matériel récent et un navigateur mis-à-jour.

Article V. Propriété intellectuelle et contrefaçons

https://www.particule-divine.com propose aussi deux anciennes versions scannées de La Bible en PDF, les deux premières versions de Louis Segond qui ne sont plus protégées par la loi sur les droits d’auteur de part leur ancienneté et qui appartiennent à présent au domaine public, ainsi que La Bible en MP3, elle aussi libre de droit, Bible en MP3 mise à disposition à l'origine sur www.info-bible.org.

Particule Divine reste quant à lui l'auteur des textes formant le contenu du site en lui même, en dehors de ce qui est tiré de La Bible et de ce qui pourra être publié par d'autres utilisateurs sous leur pseudo, chaque pseudo étant unique sur le site. - Si un auteur devait être cité dans un article, son nom ainsi que le lien vers le site, ou le document, de sa publication d'origine serai(en)t précisé(s) dans la publication. -

Tout le code du site, en termes de fonctions, programmes, méthodes, algorithmes, styles et charte graphique, en dehors des frameworks utilisés, ont été développés sur mesure par Particule-Divine pour Particule-Divine et reste la propriété intellectuelle du concepteur.

Dans le cadre de la protection de la propriété intellectuelle, la loi prévoie que toutes reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments d'un site sur mesure, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, soient interdites. Cependant, dans le cadre de l'apprentissage, la partie serveur restant inaccessible et purement privée, l'auteur encourage la consultation de son code côté navigateur dans un but éducatif.

Article VI. Limitations de responsabilité

Bien que ce site n'utilise aucun programme ou logiciel pouvant nuire à l'utilisateur, Particule-Divine ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés à son ordinateur ou son smartphone lors de l’accès à https://www.particule-divine.com  et résultant soit de l’utilisation d’un matériel défectueux ou dépassé, soit de l’apparition d’un problème lié au navigateur utilisé, soit d’une incompatibilité logicielle ou d'un programme malveillant issue d'une navigation au préalable sur un site infecté. Il est d'ailleurs conseillé d'utiliser une solution de sécurité internet telle qu'ESET Internet Security pour une protection optimum avec parefeu. Il est aussi possible d'utiliser un anti virus gratuit tout en configurant le parefeu de votre système d'exploitation, Windows ou Linux, avec ou sans machine virtuelle. L'utilisation d'un VPN, tel que NordVPN, est une aussi bonne solution pour la sécurité et la confidentialité des données d'une manière générale sur internet. NordVPN propose aussi un gestionnaire de mots de passe et un espace de stockage de 500Go à 1To pour stocker vos fichiers de manière sécurisée.

Article VII. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont protégées, notamment par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, par l'article L. 226-13 du Code pénal et par la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site https://www.particule-divine.com , peuvent êtres recueillis le type de navigateur, pour des raisons de débugage, ainsi que l'adresse IP pour le maintient de la session.

En tout état de cause, https://www.particule-divine.com ne collecte aucune information personnelle relative à l'utilisateur, rien qui ne peut vous identifier de manière formelle.

Ainsi, aucune information personnelle de l'utilisateur du site https://www.particule-divine.com ne pourra être publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à un quelconque tiers puisqu'aucune donnée personnelle n'est collectée.

Article VIII. Liens hypertextes et cookies

La navigation sur le site https://www.particule-divine.com provoque sur l’ordinateur, le smartphone ou la tablette de l’utilisateur la copie d'un cookie de session. Un cookie est un fichier de petite taille, contenant du texte et, dans le cas présent, ne servant pas à l’identification de l’utilisateur mais à enregistrer des informations relatives à la navigation sur le site d'une page à une autre. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation sur ce site, ce qui permet, par exemple et pour ce site, de choisir un thème parmis ceux proposés et de le conserver tant que le cookie reste écrit dans l'espace prévu par le navigateur.

Le refus de dépôt/copie d’un cookie dans le navigateur utilisé n'entraînera pas l’impossibilité d’accéder au site en lui même. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser la copie des cookies sur le stockage interne de son périphérique, mais cela amenerait l'affichage de la boite de dialogue de confirmation des cookies à l'ouverture de chaque page et ne permettrait pas de garder des choix et poster des messages. (Consultez cet article sur Google ou le site de la CNIL pour savoir comment configurer votre navigateur).

Article IX. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.particule-divine.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction du Tribunal compétent de la juridiction de la ville du Havre.

Article X. Les principales lois concernées

  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
  • Loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles (RGPD)

Article XI. Lexique

  • Utilisateur: Internaute utilisant le site https://www.particule-divine.com;
  • Informations personnelles: « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).